Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C T I
COMORES Transit SARL

Numéro de dépôt :
97659801
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque C T I

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMORES Transit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C T I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMORES Transit domicilié(e) 3 Rue Mazenod, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 885 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMORES TRANSIT Monsieur BERETTI - France.

La marque C T I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C T I est expirée depuis le 15 janvier 2007.

COMORES Transit a également déposé les autres marques suivantes : MADETRANS , COMORES TRANSIT , MAYOTTE DEMENAGEMENT , DEM AUSTRAL


COMORES Transit SARL - 3 Rue Mazenod, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 399885391


COMORES TRANSIT Monsieur BERETTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Déménagement international Transport maritime